Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 UTIP
/
BIBLIOTHEQUE DES PROGRAMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIBLIOTHEQUE DES PROGRAMMES
UTIP, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3942351
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/08/2022
BIBLIOTHEQUE DES PROGRAMMES de UTIP

Présentation de la marque BIBLIOTHEQUE DES PROGRAMMES

Déposée le 28 août 2012 par l'association loi 1901 UTIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIBLIOTHEQUE DES PROGRAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 UTIP domicilié(e) 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UTIP, M. JEAN CLAUDE CAZES domicilié(e) 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France.

La marque BIBLIOTHEQUE DES PROGRAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIOTHEQUE DES PROGRAMMES est expirée depuis le 28 août 2022.

UTIP a également déposé les autres marques suivantes : UTIP FORMATION PHARMACEUTIQUE CONTINUE


UTIP, ASSOCIATION LOI 1901 - 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France


UTIP, M. JEAN CLAUDE CAZES - 28 RUE SAINT DOMINIQUE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Formation.